Votre marque a de la valeur.Pensez à la protéger.
Un nom, un logo : un expert vous aide à comprendre les démarches et à préparer le dépôt de votre marque au Maroc. Avec ou sans société.
Un expert étudie votre demande avec vous avant tout paiement.
Vous construisez une identité.
Donnez-lui la protection qu'elle mérite.
- Distinguez-vous.Vos produits ou services, différenciés de ceux des autres.
- Anticipez.Évitez des difficultés lorsque votre activité se développe.
- Construisez sur des bases solides.Des droits sur le signe, pour les produits et services désignés, au Maroc.
En savoir plus
Le nom de votre marque n'est pas simplement un mot. C'est ce que vos clients vont reconnaître, rechercher et associer à vos produits ou à vos services. Votre logo, lui aussi, participe à cette identité.
Avec le temps, vous allez peut-être investir dans votre communication, vos emballages, votre site internet ou votre réputation. Le dépôt de marque est une démarche importante pour protéger cette identité dans le cadre prévu par la réglementation.
Une marque enregistrée vous confère des droits sur le signe protégé, pour les produits et services désignés et sur le territoire couvert.
Un nom, un logo…
Commençons par comprendre votre marque.
Pas besoin d'avoir une société pour déposer votre marque.
- Vous préparez votre lancement.Un nom ou un logo à protéger avant de communiquer.
- Vous exercez déjà une activité.Votre marque est utilisée, vous voulez la déposer.
- Vous possédez une société.Vous souhaitez déposer au nom de votre entreprise.
- Vous êtes encore en réflexion.Plusieurs noms, nom ou logo : parlons-en avant de décider.
Quelques étapes pour commencer.
- 1Présentez votre marque.
Coordonnées, e-mail confirmé, quelques questions simples.
- 2Échangez avec un expert.
Ce que vous souhaitez protéger et pour quelles activités.
- 3Comprenez les démarches.
Vérifications préalables, périmètre du dépôt, conditions.
- 4Nous préparons le dossier.
Après votre accord, nous organisons les documents.
- 5La procédure officielle.
Nous vous informons des étapes de suivi prévues.
Le détail de notre accompagnement
Comprendre votre projet de marque. Nous échangeons avec vous sur le nom ou le logo envisagé, l'activité concernée et votre situation.
Vous expliquer les vérifications préalables. Avant un dépôt, il est important de s'intéresser aux marques antérieures qui pourraient présenter des similitudes. Nous vous expliquons les vérifications à envisager et les limites d'une recherche de disponibilité.
Identifier les produits et services concernés. Nous vous accompagnons dans la préparation des informations nécessaires à la désignation des activités couvertes par la demande.
Préparer votre dépôt. Notre équipe organise les éléments et les documents nécessaires à la formalité prévue dans votre prestation.
Effectuer et suivre la démarche. Nous prenons en charge le dépôt convenu et vous informons des étapes de traitement comprises dans notre accompagnement. La demande reste soumise à l'examen et aux procédures des organismes compétents.
Dépôt de marque au Maroc
Un accompagnement professionnel pour préparer et effectuer votre démarche de dépôt de marque, selon le périmètre de la prestation.
Avec Entrepriz, vous bénéficiez
- D'un échange avec un expert avant tout paiement.
- D'explications sur les démarches de dépôt.
- D'un accompagnement dans la préparation de votre dossier.
- De la prise en charge du dépôt compris dans votre prestation.
- D'informations sur les prochaines étapes de la procédure.
Une démarche importante.
Un résultat soumis à une procédure officielle.
Au Maroc, le dépôt est effectué auprès de l'OMPIC. La demande suit ensuite plusieurs étapes.
En savoir plus
Après le dépôt auprès de l'Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC), la demande suit différentes étapes, notamment un examen et une publication permettant, le cas échéant, la présentation d'oppositions. Une demande peut nécessiter une régularisation, faire l'objet d'une opposition ou ne pas aboutir à un enregistrement.
C'est pourquoi nous distinguons toujours le dépôt d'une marque de son enregistrement définitif. Notre équipe vous aide à comprendre ces étapes et les informations importantes pour votre dossier.
Pour aller plus loin
Oui. Une personne physique peut déposer une marque en son nom personnel. Vous n'avez donc pas besoin de créer une société avant de demander le dépôt de votre marque.
Oui. Une personne morale peut être titulaire d'une marque. Les modalités de représentation et les pièces nécessaires vous seront précisées selon votre situation.
Cela dépend de votre marque et de ce que vous souhaitez protéger. Un dépôt de nom et un dépôt de logo peuvent répondre à des objectifs différents. Notre expert vous aide à comprendre les possibilités avant de commencer.
Une recherche d'antériorité permet d'identifier des marques déjà déposées ou enregistrées qui pourraient présenter des similitudes. Cette vérification ne constitue toutefois pas une garantie absolue de disponibilité ou d'enregistrement.
Oui, il est possible de demander le dépôt d'une marque déjà utilisée, sous réserve des conditions applicables et des éventuels droits antérieurs de tiers.
Notre tarif annoncé est de 3 000 DH TTC pour la prestation standard, selon le périmètre défini avant engagement. Les éventuelles démarches supplémentaires, dépôts distincts ou classes additionnelles font l'objet d'une clarification préalable.
Non. La décision d'enregistrement dépend de la procédure officielle, des conditions applicables et des éventuelles oppositions. Entrepriz vous accompagne dans les démarches prévues, sans garantir une décision favorable de l'OMPIC.
Au Maroc, une marque enregistrée est protégée pour une période de dix ans, renouvelable.
Non. Un enregistrement au Maroc ne donne pas automatiquement une protection dans tous les autres pays. Une protection internationale nécessite des démarches adaptées aux territoires concernés.
La procédure comprend plusieurs étapes officielles, dont une période de publication de deux mois pendant laquelle des oppositions peuvent être présentées. Le délai total dépend du traitement du dossier et des éventuelles difficultés rencontrées.
Vous avez choisi votre marque ? Parlons de sa protection.
Projet en préparation ou marque déjà utilisée : expliquez-nous ce que vous souhaitez protéger. Pas besoin d'avoir une société, ni de connaître les formalités.
Dépôt de marque : 3 000 DH TTC
Un échange avec un expert avant tout paiement.